Pour les drones en-deçà d’un certain poids, il y a quatre options qui s’offrent à vous en fonction de vos contraintes :
- La catégorie ouverte
- Le PDRA-S01 ou le STS-01
- La SORA avec atténuations M1 et/ou M2
- La SORA en SAIL III ou IV
Dans cet article, nous allons détailler ces options et les réglementations relatives aux drones.
Est-ce que je peux faire voler un drone en ville ? A des distances de personnes
Si vous faites voler votre drone dans un environnement urbain et que vous avez le luxe de pouvoir garder une plus grande distance avec les tiers, vous pouvez alors voler dans la catégorie ouverte ou conformément au scénario standard STS-01 ou à l'évaluation des risques prédéfinis S-01. Cela peut notamment être le cas dans un quartier peu fréquenté (par exemple un site industriel) ou car vous pouvez vous permettre de fermer une zone spécifique au public (zone d’exclusion des tiers).
- La Catégorie ouverte
Dans la catégorie ouverte, plus le drone est lourd, plus les distances avec les personnes sont élevées. Si vous êtes capable de maintenir une distance minimale de 30 m avec votre drone de 1 kg, vous pouvez faire voler votre drone dans une ville.
Les distances sont les suivantes :
Poids |
Sous-Catégorie |
Distances de tiers |
250 g |
A1 |
Je peux voler au-dessus de personnes non impliquées, mais je dois l'éviter dans la mesure du possible. |
900 g |
A1 |
Je peux seulement voler, si on peut raisonnablement supposer qu’aucune personne non impliquée sera survolée. |
4 kg |
A2 |
La distance horizontale minimale par rapport aux personnes non impliquées est de 30m (et toujours une distance proportionnelle à la hauteur de vol). Celle-ci peut être réduite à 5m avec le mode basse vitesse activé (<3m/s). |
25 kg |
A3 |
La distance horizontale minimale par rapport aux personnes non impliquées est de 30m (et toujours une distance proportionnelle à la hauteur de vol). De plus une distance de 150 m de zones résidentielles, commerciales et industrielles est applicable. |
Si vous avez un drone disposant d’un marquage de classe et marqué CE et que vous êtes en mesure de respecter la distance prescrite par le règlement de l'UE. 2019/947 alors vous pouvez piloter un drone dans une ville en catégorie ouverte.
- Le PDRA-S01 or STS-01
Si la distance de 150 m des zones résidentielles, commerciales et industrielles vous semble trop contraignante, vous pourrez réduire cette distance en utilisant le STS-01 ou le PDRA-S01. Le scénario standard vous permet de piloter un drone dans une ville avec un drone marqué C5 avec les distances suivantes par rapport aux tiers :
Hauteur Max. au-dessus du sol[2] |
Taille minimum des zones tampons |
|
Avec un MTOM jusqu’à 10 kg |
Avec un MTOM de plus de 10 kg |
|
30 m |
10 m |
20 m |
60 m |
15 m |
30 m |
90 m |
20 m |
45 m |
120 m |
25 m |
60 m |
150 m |
30 m |
75 m |
Le PDRA-S01 vous permettra de faire la même chose tout en n'ayant pas de drone marqué C5. Il est important de remarquer ici que les scénarios standard et les évaluations de risques prédéfinies sont des vols dans la catégorie spécifique. Par conséquent, les efforts pour voler selon ces méthodes sont déjà nettement plus élevés que dans la catégorie ouverte (élaboration d'un manuel d'exploitation conforme à la réglementation).
Est-ce que je peux faire voler un drone en ville ? Au-dessus de personnes
Si garder des distances avec les tiers n'est pas pour vous car vous devez survoler les gens pour avoir une entreprise économiquement viable, vous devrez voler dans la catégorie spécifique et faire face à la méthode Specific Operations Risk Assessment (SORA).
- La SORA avec atténuations M1 et/ou M2
Avec la méthode SORA, deux atténuations de risque au sol sont possibles afin d’abaisser votre classe de risque au sol dans une ville et ainsi effectuer des vols dans une ville à des coûts opérationnels et techniques inférieurs dans la catégorie spécifique. Si vous souhaitez mieux comprendre les classes de risque dans le contexte d'une catégorie spécifique, vous pouvez commander gratuitement notre guide SORA ultime pour déterminer votre SAIL sur notre site Web.
Les deux atténuations du risque au sol possibles sont :
- M1 : réduire les personnes exposées au risque en prouvant par exemple que la plupart des personnes se trouvent à l'intérieur des bâtiments pendant l'opération et ainsi disposer d'abris appropriés en cas d'accident.
- M2 : réduire de la zone de crash ou la létalité du drone à l'impact en démontrant par exemple une énergie cinétique réduite lors de l'impact (par exemple, drone ou parachute de faible poids).
- La SORA SAIL III & IV
Si les atténuations des risques au sol M1 et M2 ne sont pas suffisantes ou si vous ne pouvez pas utiliser ces atténuations pour vos opérations, vous pouvez toujours effectuer des missions dîtes de catégorie spécifique à risque moyen (assurance spécifique et niveaux d'intégrité III et IV). Pour piloter un drone dans une ville, vous souhaiterez peut-être suivre activement les efforts de réglementation et de normalisation au niveau de l'EASA, JARUS et Eurocae afin de mieux comprendre comment vous pouvez répondre à ces exigences.
Source : Réglementation Drone - Est-ce que je peux faire voler un drone en ville ?